Assainissement : que va changer la révision de la monenclature Iota ?

Actu Environnement, le
Par
#Eau
Assainissement : que va changer la révision de la monenclature Iota ?
Tous les textes qui concernent l'assainissement dans le cadre de la révision de la nomenclature des installations, ouvrages, travaux ou activités (Iota) ayant une incidence sur l'eau sont désormais publiés. Retour sur les évolutions.
Articles qui devraient vous intéresser :

Révision de la nomenclature IOTA : la consultation est ouverte

Actu Environnement
Révision de la nomenclature IOTA : la consultation est ouverte
Le ministère de la Transition écologique a ouvert la consultation sur la révision de la nomenclature relative aux installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau ou le fonctionnement des écosystèmes aquatiques. L...

Révision de la nomenclature IOTA : deux décrets et deux arrêtés sont publiés

Actu Environnement
Révision de la nomenclature IOTA : deux décrets et deux arrêtés sont publiés
Plusieurs textes issus de la révision de la nomenclature relative aux installations, ouvrages travaux et activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau ou le fonctionnement des écosystèmes aquatiques sont désormais publiés au Journal officiel. Il ...

Continuité écologique : que va changer la nouvelle rubrique Iota ?

Actu Environnement
Continuité écologique : que va changer la nouvelle rubrique Iota ?
La publication cet été d'une partie des textes révisant la nomenclature Iota a permis la création nouvelle rubrique sur la restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques. Retour sur les implications.

Révision de la réglementation ANC : un grain de sable bruxellois grippe le processus

Actu Environnement
Révision de la réglementation ANC : un grain de sable bruxellois grippe le processus
La révision, très attendue, des arrêtés « prescriptions techniques » et « contrôle » des installations d'assainissement non collectif accuse du retard. Retour sur les causes et implications.