Révision de la nomenclature IOTA : deux décrets et deux arrêtés sont publiés

Tous les textes qui concernent l'assainissement dans le cadre de la révision de la nomenclature des installations, ouvrages, travaux ou activités (Iota) ayant une incidence sur l'eau sont désormais publiés. Retour sur les évolutions.

Le ministère de la Transition écologique a ouvert la consultation sur la révision de la nomenclature relative aux installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau ou le fonctionnement des écosystèmes aquatiques. L...

La révision de la nomenclature relative aux installations, ouvrages travaux et activités (Iota) ayant une incidence sur l'eau a permis de remodeler le cadre du stockage des boues d'épuration. Précisions.

La publication cet été d'une partie des textes révisant la nomenclature Iota a permis la création nouvelle rubrique sur la restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques. Retour sur les implications.