Pollution de l'air : la France condamnée par la justice européenne

Actu Environnement, le
Par
#Risques
Pollution de l'air : la France condamnée par la justice européenne
La France a dépassé de manière systématique et persistante la valeur limite annuelle pour le dioxyde d'azote depuis 2010, juge la Cour de justice de l'UE, qui condamne Paris pour manquement. Douze agglomérations sont visées.
Visiter le site
Articles qui devraient vous intéresser :

Nitrates : la France de nouveau condamnée par la justice européenne

 Le Parisien
Nitrates : la France de nouveau condamnée par la justice européenne
La France a été de nouveau condamnée jeudi par la justice européenne pour manquement à ses obligations de lutte contre la pollution aux nitrates, mais échappe à ce stade à des sanctions...

La France à nouveau condamnée pour pollution aux nitrates

 Natura Sciences
La France à nouveau condamnée pour pollution aux nitrates
- La Cour de justice de l’Union européenne a à nouveau sanctionné la France pour la pollution de ses eaux par les nitrates et son incapacité à faire des progrès en la matière. Notre pays fait ainsi face à deux contentieux pour non respect de la directive européenne sur les nitrates....

Pollution aux particules : la Hongrie condamnée, bientôt au tour de la France ?

 Actu Environnement
Pollution aux particules : la Hongrie condamnée, bientôt au tour de la France ?
Cette fois, c'est la Hongrie qui se voit condamnée par la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) pour non-respect de la directive de 2008 sur la qualité de l'air ambiant. Le manquement porte sur les particules PM10. Budapest n'a pas respecté...

Forêt de Bialowieza : la Pologne en passe d'être condamnée par la Cour de justice européenne

 Actu Environnement
Forêt de Bialowieza : la Pologne en passe d'être condamnée par la Cour de justice européenne
La Pologne pourrait se voir condamnée prochainement par la justice européenne pour destruction de la forêt primaire de Bialowieza. Selon l'avocat général de la Cour de justice de l'UE (CJUE), qui a rendu ses conclusions ce mardi 20 février, les ...