Pollution de l’air à Lyon : l’État reconnu fautif

Le Parisien, le
Pollution de l’air à Lyon : l’État reconnu fautif
Une mère de famille de Villeurbanne avait saisi le tribunal administratif en constatant que la toux de son fils suivait les pics de pollution.
Visiter le site
Articles qui devraient vous intéresser :

Pollution en vallée de l’Arve : l’État reconnu fautif mais pas condamné

 Le Parisien
Pollution en vallée de l’Arve : l’État reconnu fautif mais pas condamné
La « carence fautive » de l’État dans la lutte contre la pollution en vallée de l’Arve (Haute-Savoie) a été reconnue mais il n’a pas été condamné, faute de « lien direct et certain » entre la pollution et les maladies des plaignants.

L’Etat français de nouveau condamné par la justice pour la pollution de l’air

 Le Monde
L’Etat français de nouveau condamné par la justice pour la pollution de l’air
La justice a une nouvelle fois reconnu une « faute » de l’Etat dans sa politique de lutte contre la pollution de l’air en Ile-de-France, selon une décision rendue publique jeudi.

Covid-19 : la justice juge l’Etat fautif de ne pas avoir fait de stocks suffisants de masques avant l’épidémie

 Le Monde
Covid-19 : la justice juge l’Etat fautif de ne pas avoir fait de stocks suffisants de masques avant l’épidémie
La justice avait été saisie de 34 requêtes mettant en cause la responsabilité de l’Etat dans la prévention et la gestion de la phase initiale de la crise sanitaire.

Pollution de l’air : l’Etat condamné à 10 millions d’euros par le Conseil d’Etat

 Le Nouvel Observateur
Pollution de l’air : l’Etat condamné à 10 millions d’euros par le Conseil d’Etat
Le Conseil d’Etat pointe des dépassements significatifs de certaines normes à Paris et Lyon mais note aussi des améliorations dans d’autres métropoles.