Ce qui entre en vigueur au 1er juillet, et ce qui a été reporté

Actu Environnement, le
Par
#Gouvernance
Ce qui entre en vigueur au 1er juillet, et ce qui a été reporté
Le 1er juillet est la date d'entrée en vigueur de nombreuses mesures environnementales annoncées ces derniers mois, en France et en Europe. Certaines nouveautés auraient pu faire partie de la liste mais elles ont été reportées. Tour d'horizon.
Visiter le site
Articles qui devraient vous intéresser :

Environnement : ce qui change au 1er juillet (et ce qui est reporté)

 Actu Environnement
Environnement : ce qui change au 1er juillet (et ce qui est reporté)
Bonus pour les véhicules électriques, nouvelles règles d'alerte de pollution de l'air, gestion du risque chimique... Comme chaque année, le 1er juillet est une date importante où de nombreux textes réglementaires entrent en vigueur.

Industrie automobile : Le futur incertain de la norme environnementale Euro 7

 Techno-car
Industrie automobile : Le futur incertain de la norme environnementale Euro 7
La norme environnementale Euro 7 est prévue pour entrer en vigueur en juillet 2025. Le secteur automobile s’apprête ou peut-être pas à vivre une révolution en matière de norme environnementale. La Commission européenne chargée de la question a fixé la date butoir d’entrée en...

Ouragan : Haïti reporte les élections présidentielle et législatives

 Le Monde
Ouragan : Haïti reporte les élections présidentielle et législatives
Prévu dimanche, le scrutin a été reporté à une date ultérieure en raison des dégâts causés par le cyclone Matthiew, qui a fait au moins neuf morts.

Systèmes d'assainissement : les nouvelles dispositions entrent en vigueur

 Actu Environnement
Systèmes d'assainissement : les nouvelles dispositions entrent en vigueur
L'arrêté modifiant celui du 21 juillet 2015 a été publié au Journal officiel. Par rapport au projet de texte, il supprime la référence à un coût non prohibitif concernant des opérations d'atteinte des objectifs. Ses mesures sont entrées en vigueur.