Rachida Dati et ses amendements qui sentent le gaz

Permettre à cinq citoyens ou représentants d'associations locales de proposer des amendements au projet de loi sur la transition énergétique : c'est l'initiative originale d'un sénateur UMP de l'Hérault, François Commeinhes."Pour cette démarche, l...

Le projet de loi biodiversité est à nouveau au menu des travaux des sénateurs. Cinq cent trente-sept amendements vont être passés au crible. Les sénateurs écologistes et ONG ont bon espoir de faire avancer plusieurs sujets.

Remise en cause de la suppression de la TGAP sur les ICPE, crédit d'impôt pour les travaux des PPRT, affectation de la TICPE à l'Afitf, plafonnement de la CSPE, ressources du Conservatoire du littoral sont au menu des amendements adoptés.

- Dans le cadre de la discussion sur le projet de loi relatif à la biodiversité, l’Assemblée Nationale a adopté ce matin deux amendements visant à restreindre l’usage des pesticides néonicotinoïde. Si ces amendements sont une bonne nouvelle pour les ONG écologistes, ils pourraient ne...