Office français de la biodiversité : les députés adoptent le projet de loi en première lecture

Actu Environnement, le
Par
#Biodiversité
Office français de la biodiversité : les députés adoptent le projet de loi en première lecture
L'Assemblée nationale a adopté en première lecture, jeudi 24 janvier, le projet de loi portant sur la création de l'Office français de la biodiversité (OFB). Le texte, sur lequel le gouvernement a engagé la procédure accélérée, a été voté à l'unan...
Articles qui devraient vous intéresser :

Office français de la biodiversité : le Sénat adopte le projet de loi

Actu Environnement
Office français de la biodiversité : le Sénat adopte le projet de loi
Les sénateurs ont adopté, jeudi 11 avril en première lecture, le projet de loi visant à créer l'Office français de la biodiversité (OFB). Le nouvel établissement doit fusionner l'Agence française pour la biodiversité (AFB) et l'Office national de ...

Le Parlement valide la création de l'Office français de la biodiversité

Actu Environnement
Le Parlement valide la création de l'Office français de la biodiversité
Députés et sénateurs sont parvenus à un accord sur les points les plus polémiques du projet de loi créant l'Office français de la biodiversité. Le nouvel établissement public regroupant l'AFB et l'ONCFS verra le jour au 1er janvier 2020.

Responsabilité sociétale des entreprises : les députés adoptent le projet de loi Pacte

Actu Environnement
Responsabilité sociétale des entreprises : les députés adoptent le projet de loi Pacte
Les députés ont adopté le 9 octobre, en première lecture, le projet de loi Pacte qui incite les entreprises et les organismes mutualistes à prendre davantage en compte les enjeux environnementaux et sociaux de leurs activités.

La création de l'Office français de la biodiversité arrive devant les députés

Actu Environnement
La création de l'Office français de la biodiversité arrive devant les députés
Le nouvel établissement regroupant l'Agence française de la biodiversité et l'Office nationale de la chasse doit être opérationnel au 1er janvier 2020. L'Assemblée débute l'examen du projet de loi en procédure accélérée.