Le ministère de l'Environnement met en consultation un projet de réglementation pour l'étiquetage des émissions polluantes des meubles. Le champ d'application devrait être limité à une seule catégorie de meubles et un unique polluant.
La règlementation impose aux principaux aéroports de réaliser des programmes de réductions des émissions polluantes. Ces derniers ne devraient pas sensiblement réduire les émissions globales d'ici 2025, constate l'Ademe.
Le ministère de l'Environnement publie le projet de réglementation visant à assurer le respect des normes d'émissions polluantes des véhicules. Mais les textes pourraient ne pas s'appliquer avant longtemps.
Dans le cadre du projet de loi climat, l'Assemblée nationale a adopté en avril un article relatif aux émissions polluantes des chauffages au bois. Il prévoit que les préfets devront prendre d'ici le 1er janvier 2023 les mesures nécessaires pour at...
L'Agence de sécurité identifie 31 substances cancérogènes, mutagènes et/ou reprotoxiques susceptibles d'être émises par les meubles. Au delà de leur étiquetage, elle recommande à terme leur interdiction.