Le texte, qui crée notamment une Agence française pour la biodiversité, doit être voté par l'Assembléenationale, où toute la gauche le soutient malgré des bémols, tandis que l'UMP s'y oppose.
Le CNTE a rendu un avis favorable sur le projet loi relatif à la biodiversité. Mais cet avis contient de nombreux bémols et a été adopté malgré le vote négatif des organisations patronales.
Le projet de loi sur l'Office français de la biodiversité (OFB), qui a fait l'objet d'un accord en commission mixte paritaire le 25 juin, contient une disposition qui devrait permettre de rétablir une certaine protection des zones humides. Les sé...
Un projet de loi sur la biodiversité sera soumis au Parlement au premier semestre 2014. Il prévoit la création de l'Agence française pour la biodiversité à l'horizon 2015.
Les sénateurs ont adopté, jeudi 11 avril en première lecture, le projet de loi visant à créer l'Office français de la biodiversité (OFB). Le nouvel établissement doit fusionner l'Agence française pour la biodiversité (AFB) et l'Office national de ...