REP papiers : la presse pourrait (encore) échapper au paiement de l'éco-contribution

Actu Environnement, le
Par
#Dechets / Recyclage
REP papiers : la presse pourrait (encore) échapper au paiement de l'éco-contribution
La presse quotidienne pourrait éviter tout paiement. Un rapport suggère permettre un paiement en nature de la contribution à la REP papiers. Reste la question de l'égalité de traitement entre les metteurs sur le marché.
Articles qui devraient vous intéresser :

REP papiers : les détails de la contribution en nature de la presse sont fixées

Actu Environnement
REP papiers : les détails de la contribution en nature de la presse sont fixées
Les détails du paiement de l'éco-contribution des titres de presse sous forme d'encarts publicitaires mis à disposition de l'éco-organisme sont fixés. Tous les titres de presse sont concernés par le dispositif.

REP papiers : les conditions de la contribution en nature de la presse sont fixées

Actu Environnement
REP papiers : les conditions de la contribution en nature de la presse sont fixées
Quatre critères permettent à la presse de contribuer en nature à la filière de responsabilité élargie du producteur (REP) pour les papiers. La publicité en faveur du recyclage des papiers pourra représenter jusqu'à 100% de leur éco-contribution.

REP papiers : le nouveau dispositif applicable à la presse est fixé

Actu Environnement
REP papiers : le nouveau dispositif applicable à la presse est fixé
Un décret fixe les nouvelles règles permettant aux titres de presse de s'acquitter sous forme d'encarts publicitaires de leur contribution au titre de la filière de responsabilité élargie des producteurs pour les papiers.

Agréments emballages et papiers : comment répartir l'effort financier entre collectivités et éco-organismes ?

Actu Environnement
Agréments emballages et papiers : comment répartir l'effort financier entre collectivités et éco-organismes ?
La rédaction des cahiers des charges des REP emballages et papiers touche à sa fin. La répartition de l'effort divise. Les éco-organismes devront-ils augmenter leur contribution ? Les collectivités devront-elles réduire leurs coûts ? Certains acte...