Transition énergétique : les députés rétablissent plusieurs dispositions sur l'air et les transports

Actu Environnement, le
Par
#Transport
Transition énergétique : les députés rétablissent plusieurs dispositions sur l'air et les transports
Pics de pollution, modulation des péages, voies réservées, plans de mobilité pour les entreprises, agrocarburants, servitudes de marchepied... Autant de dispositions sur lesquelles les députés sont revenus.
Visiter le site
Articles qui devraient vous intéresser :

Sûreté nucléaire : les députés font un premier pas vers l'encadrement de la sous-traitance

 Actu Environnement
Sûreté nucléaire : les députés font un premier pas vers l'encadrement de la sous-traitance
Comme prévu, les députés ont ajouté au projet de loi de transition énergétique des dispositions relatives à la sous-traitance dans le nucléaire. Néanmoins, la mise en oeuvre de celles-ci reste subordonnée à la volonté du gouvernement.

Outre-mer : les conditions de la transition énergétique désormais réunies ?

 Actu Environnement
Outre-mer : les conditions de la transition énergétique désormais réunies ?
Le projet de loi sur la transition énergétique comporte des dispositions visant à adapter la politique énergétique aux territoires ultramarins, afin d'accélérer l'évolution de leur mix énergétique. Ségolène Royal en a fait un engagement personnel.

Transition énergétique : échec des négociations entre sénateurs et députés

 Actu Environnement
Transition énergétique : échec des négociations entre sénateurs et députés
La question du nucléaire a eu raison du projet de loi sur la transition énergétique. Les députés et sénateurs n'ont pas réussi à se mettre d'accord sur un texte commun. L'adoption de loi est donc repoussée de plusieurs semaines.

Adaptation au droit de l'UE et environnement : accord des députés et sénateurs

 Actu Environnement
Adaptation au droit de l'UE et environnement : accord des députés et sénateurs
La commission mixte paritaire, réunie le 13 septembre sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE (DDAUE) dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie...