Gemapi : de nouvelles lignes directrices pour les établissements publics

Actu Environnement, le
Par
#Eau
Gemapi : de nouvelles lignes directrices pour les établissements publics
La mise en oeuvre de la Gemapi continue à évoluer. Un décret paru le 4 septembre introduit de nouvelles dispositions pour les établissements publics territoriaux de bassin (EPTB) et les établissements publics d'aménagement et de gestion de l'eau (...
Visiter le site
Articles qui devraient vous intéresser :

Qualité des eaux de baignade : l'OMS actualise ses lignes directrices

Actu Environnement
Qualité des eaux de baignade : l'OMS actualise ses lignes directrices
L'organisation mondiale de la santé a mis à jour les lignes directrices de 2003 concernant la qualité des eaux de baignade. « Les dernières lignes directrices comprennent des objectifs et des méthodes de gestion des risques fondés sur des données ...

Environnement et énergie : l'UE consulte sur la révision des lignes directrices encadrant les aides d'État

 Actu Environnement
Environnement et énergie : l'UE consulte sur la révision des lignes directrices encadrant les aides d'État
Ce jeudi 12 novembre, la Commission européenne lance une consultation publique sur la révision des lignes directrices concernant les aides d'État à la protection de l'environnement et à l'énergie. En juillet dernier, la validité des lignes directr...

Le forfait mobilités durables s'ouvre aux établissements publics et aux collectivités

 Actu Environnement
Le forfait mobilités durables s'ouvre aux établissements publics et aux collectivités
Désormais les personnels des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux ainsi que ceux des collectivités territoriales et leurs établissements publics pourront également bénéficier du forfait mobilités durables. Institué par la loi...

Pesticides et abeilles : troisième round de consultation sur les lignes directrices de l'Efsa

Actu Environnement
Pesticides et abeilles : troisième round de consultation sur les lignes directrices de l'Efsa
L'Autorité européenne de sécurité des aliments (Efsa) poursuit les consultations sur la révision des lignes directrices relatives à l'évaluation des risques liés aux pesticides pour les abeilles. Il s'agit de mettre à jour le document d'orientatio...