Le bassin Seine Normandie pourrait adopter de manière anticipée le Sdage 2022-2027

Actu Environnement, le
Par
#Eau
Le bassin Seine Normandie pourrait adopter de manière anticipée le Sdage 2022-2027
Saisie par des syndicats d'exploitants agricoles, le tribunal administratif de Paris a annulé le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 de Seine Normandie. Le comité de bassin envisage des pistes pour un retour à la normale.
Articles qui devraient vous intéresser :

Annulation du Sdage Seine-Normandie 2022-2027 : le ministère de la Transition écologique va faire appel

Actu Environnement
Annulation du Sdage Seine-Normandie 2022-2027 : le ministère de la Transition écologique va faire appel
Le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Seine-Normandie pour la période 2016-2021 pourrait connaître une seconde vie. Le ministère de la Transition écologique a décidé de faire appel du jugement du Tribunal admin...

Le bassin Seine Normandie met l'accent sur ses eaux superficielles

Actu Environnement
Le bassin Seine Normandie met l'accent sur ses eaux superficielles
Le comité de bassin Seine Normandie vient d'adopter le projet de Sdage pour 2021-2027. Le dernier état des lieux montre l'ampleur de la tâche pour atteindre le bon état des masses d'eau. Les efforts vont s'orienter sur les eaux superficielles.

Sdage Seine-Normandie 2016-2021 : la Cour d'appel confirme le vice de procédure

Actu Environnement
Sdage Seine-Normandie 2016-2021 : la Cour d'appel confirme le vice de procédure
Le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Seine-Normandie pour la période 2016-2021 ne retrouvera pas sa force juridique par la voie des tribunaux. La Cour administrative d'appel de Paris a rendu sa décision cet ét...

Le comité de bassin Rhône-Méditerranée adopte le projet de Sdage 2022-2027

Actu Environnement
Le comité de bassin Rhône-Méditerranée adopte le projet de Sdage 2022-2027
L'élaboration du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2022-2027 du bassin Rhône-Méditerranée a franchi une nouvelle étape : le comité de bassin a adopté le projet de texte le 25 septembre. Ce document fixe pour une période de six...