Le 16 juillet, les sénateurs ont commencé l'examen du projet de loi énergie climat en séance publique. Ils sont revenus sur l'article premier, qui fixe les grands objectifs énergétiques et climatiques de la France. La semaine précédente, en commi...
Députés et sénateurs sont parvenus à un accord lors de la commission mixte paritaire sur le projet de loi énergie climat, le 25 juillet. Le texte va donc pouvoir être adopté, après une seule lecture par chambre. Le texte fixe les grands objectifs...
Les députés ont démarré le 27 juin, en séance plénière, l'examen du projet de loi énergie climat et ont validé l'article premier, qui fixe les grands objectifs. Plusieurs amendements ont été adoptés à cette occasion. Tout d'abord, les députés ont...
Lors de l'examen du projet de loi énergie climat mercredi 17 juillet, les sénateurs ont souhaité enrichir le contenu de la future loi quinquennale de programmation énergétique. Outre les objectifs climatiques et énergétiques, cette loi devra fixer...
Les sénateurs, surtout LR, ont musclé les objectifs d’énergies vertes prévus dans la loi, adoptée en première lecture par l’Assemblée. Les sénateurs LREM se sont abstenus.