Grâce à l’énergie d’un commissaire de police et à la détermination d’une procureure, le Zénith de Paris vient d’être condamné à une lourde amende pour les nuisances sonores qu’il cause depuis des années dans le 19e arrondissement de Paris.
SOSconso. Dans sa chronique, la journaliste du « Monde » Rafaële Rivais explique que grâce à l’énergie d’un commissaire de police et à la détermination d’une procureure, le Zénith de Paris vient d’être condamné à une amende pour les nuisances sonores qu’il cause depuis des...
Le tribunal administratif de Paris a condamné l’Etat à verser 3 000 euros et 2 000 euros aux parents de deux enfants ayant souffert de bronchiolites et d’otites à répétition en lien avec des pics de pollution en région parisienne.
L'Advocnar, une association qui défend les victimes des nuisances aériennes, a déposé le 14 avril 2018 un recours en annulation auprès du Tribunal administratif de Paris contre le Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) du Bourge...
C'est la première fois qu'un élu est condamné à de la prison ferme pour la mort de ses administrés dans une tempête. Deux jours après la décision du tribunal correctionnel des Sables-d'Olonne...