Après l'Assemblée, le Sénat a adopté le projet de loi permettant à la filière de la betterave de déroger à l'interdiction des insecticides néonicotinoïdes jusqu'en 2023. Les défenseurs des abeilles dénoncent...
Le Parlement a définitivement adopté le projet de loi instaurant des dérogations à l'interdiction des néonicotinoïdes. L'Assemblée nationale, le 30 octobre, et le Sénat, ce mercredi 4 novembre, ont en effet adopté le texte conclu en commission ...
Le Sénat a adopté, mardi 25 février, le projet de loi sur la justice pénale spécialisée, qui prévoit une réforme du droit pénal de l'environnement. Le vote sur l'ensemble du texte aura lieu le 3 mars. Le projet de loi, sur lequel le Gouvernement a...
C’est l’un de grands sujets de discorde du projet de loi sur la biodiversité, examiné par le Sénat : faut-il ou non interdire les insecticides néonicotinoïdes pour protéger les abeilles ?
Le Sénat a adopté en première lecture mardi 26 janvier le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité par 263 voix pour et 32 contre. Celui-ci va désormais revenir à l'Assemblée nationale pour une seconde lecture.Ce passage au Sénat a perm...