Les résultats de la seconde phase de l'action nationale de recherche et de réduction des rejets de substancesdangereuses dans les eaux (RSDE) sont publiés. Les métaux, et en particulier le zinc, arrivent en tête des substances mesurées.
Le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public jusqu'au 22 septembre prochain la proposition de l'Agence de sécurité sanitaire (Anses) de restreindre la présence de certaines substances chimiques dangereuses dans les c...
La réglementation sur les rejets de substances dangereuses pour les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) va intégrer les résultats de l'action nationale de recherche RSDE. Le projet d'arrêté est en consultation.
Exclure davantage de produits du champ d'application de la réglementation des substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (EEE). Tel est l'objet d'un décret paru le 26 décembre au Journal officiel, qui transpose la dir...
Une note actualise les objectifs de réduction des rejets de substances dangereuses dans les eaux de surface. Ces derniers viendront alimenter les futurs schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage), qui sortiront en décembre 2015.