Le gouvernement présente son projet de loi « industrie verte »

Le gouvernement a présenté ce lundi ses propositions en vue d'accélérer la décarbonation des industries émettrices de gaz à effet de serre, via son projet de loi « industrie verte ». En pratique, il devrait être présenté au Parlement avant l'été.

Le projet de loi Industrie verte et le bonus écologique Dans le cadre du projet de loi Industrie verte présenté par le gouvernement en mai dernier, l’une des mesures phares concerne le bonus écologique. Les règles d’attribution vont en effet se durcir dès 2024 afin...

"Tournant" pour l'économie ou texte "vide"? Le projet de loi sur l'industrie verte, visant à stimuler une réindustrialisation décarbonée du pays, est examiné à partir de lundi après-midi en première lecture par l'Assemblée nationale, après sa large adoption au Sénat. Les députés vont...

Le projet de loi du gouvernement pour encourager la réindustrialisation décarbonée du pays est actuellement examiné à l’Assemblée nationale.