Les deux-roues bientôt intégrés dans la définition des véhicules à très faibles émissions

Actu Environnement, le
Par
#Transport
Les deux-roues bientôt intégrés dans la définition des véhicules à très faibles émissions
Le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public, jusqu'au 6 juillet prochain, un projet de décret qui intègre les véhicules à moteur à deux ou trois roues, ainsi que les quads, dans la liste réglementaire des véhicules ...
Articles qui devraient vous intéresser :

La liste des véhicules à très faibles émissions s'allonge

Actu Environnement
La liste des véhicules à très faibles émissions s'allonge
Un arrêté, publié au Journal officiel du 20 novembre, intègre les véhicules à moteur à deux ou trois roues et les quadricycles à moteur dans la liste des véhicules à très faibles émissions. Concrètement, un véhicule à moteur à deux ou trois roues...

Les véhicules à faibles émissions font désormais l'objet d'une définition réglementaire

Actu Environnement
Les véhicules à faibles émissions font désormais l'objet d'une définition réglementaire
Plusieurs décrets définissent les véhicules à faibles émissions. Ils précisent les obligations d'acquisition de véhicules propres pour les gestionnaires de flottes. Mais aussi les véhicules bénéficiant de conditions de circulation privilégiées.

La définition des véhicules à faibles émissions en consultation

Actu Environnement
La définition des véhicules à faibles émissions en consultation
Les décrets qui définissent les voitures, poids lourds, autobus et autocars à faibles émissions ont été mis en consultation. Ils doivent permettre le renouvellement des flottes publiques prévu par la loi de transition énergétique.

Véhicules à faibles émissions : une déduction fiscale supplémentaire pour les entreprises

Actu Environnement
Véhicules à faibles émissions : une déduction fiscale supplémentaire pour les entreprises
Les sénateurs ont amélioré les avantages fiscaux bénéficiant aux entreprises qui acquièrent des véhicules à faibles ou très faibles émissions. Ils ont en effet adopté, le 25 novembre, un amendement au projet de loi finances pour 2020 (PLF 2020) qu...