De nombreux points communs rapprochent ces deux disciplines, mais leurs approches différentes peuvent aussi conduire à des frictions, notamment lorsque des sites sont endommagés, souligne l’archéologue Séverine Hurard.
Le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public jusqu'au 25 janvier prochain un projet de décret qui introduit le régime d'enregistrement dans la rubrique 2445 de la nomenclature des installations classées. Ce changemen...
Un projet de décret prévoit d'améliorer la participation du public et l'évaluation des incidences des projets d'ICPE relevant du régime de l'enregistrement. Le Medde indique avoir le feu vert de la Commission européenne.
Un décret vient réformer la procédure d'enregistrement des installations classées. Il prévoit la production d'une description des incidences notables de l'installation sur l'environnement. Une réintroduction de l'étude d'impact ?
Quinze pour cent des 1 193 substances inspectées ne respectent pas au moins une obligation liée à l'enregistrement imposée par le règlement Reach. C'est ce qu'a révélé l'Agence européenne des produits chimiques (Echa) le 10 décembre alors que la d...