Les réseaux de froid vont bénéficier d'un taux de TVA de 5,5 %

Actu Environnement, le
Par
#Energie
Les réseaux de froid vont bénéficier d'un taux de TVA de 5,5 %
Les sénateurs ont adopté, le 15 novembre, quatre amendements identiques au projet de loi de finances pour 2020 (PLF 2020), qui appliquent aux réseaux de froid renouvelable un taux de TVA réduit de 5,5 %. Le texte est examiné en première lecture ju...
Articles qui devraient vous intéresser :

Les réseaux de froid ne bénéficieront pas du taux réduit de TVA

Actu Environnement
Les réseaux de froid ne bénéficieront pas du taux réduit de TVA
Lundi 16 décembre, l'Assemblée nationale est revenue sur l'article du projet de loi de finances pour 2020 (PLF 2020), introduit au Sénat, qui prévoyait de faire bénéficier les réseaux de froid du taux de TVA de 5,5 %. « Les réseaux de froid, c'es...

Réseaux : la certification DT-DICT sécurise les interventions

Actu Environnement
Réseaux : la certification DT-DICT sécurise les interventions
Depuis le 1er janvier 2018, les prestataires en détection et géoréférencement des réseaux doivent être certifiés. Un cran de plus dans la réforme antiendommagement qui va bénéficier à la cartographie des réseaux.

Chaleur et froid renouvelables : 25 mesures pour accélérer le développement des réseaux

Actu Environnement
Chaleur et froid renouvelables : 25 mesures pour accélérer le développement des réseaux
À l'issue du groupe de travail sur la chaleur et le froid renouvelables, le Gouvernement annonce 25 mesures pour améliorer la compétitivité des réseaux, développer de nouveaux projets et augmenter le recours aux énergies renouvelables.

De l'air polaire en France, mais ce n'est pas une « vague de froid ». Pourquoi ?

Futura Sciences
De l'air polaire en France, mais ce n'est pas une « vague de froid ». Pourquoi ?
Un coup de froid précoce concerne actuellement la France. Avec la descente d'une masse d'air polaire sur le pays, certains médias se sont empressés de qualifier cet épisode hivernal de « froid glacial », « froid polaire » ou encore de « vague de froid ». Et pourtant, rien de tout cela...