Agence de l'eau RMC : la redevance pour pollution domestique revue à la baisse

Est-ce que les opérations soutenues par l'agence de l'eau ont permis une évolution de la qualité de l'eau des rivières du bassin Rhin-Meuse en ce qui concerne la pollution domestique et agricole ainsi que les obstacles hydromorphologiques ? C'est ...

Afin que les agences de l'eau disposent de plus de moyens pour encourager les conversions à l'agriculture biologique, le gouvernement a prévu de modifier l'assiette de la redevance pollution diffuse en 2019. L'objectif à travers un élargissement e...

L'élargissement de la redevance pour pollution diffuse est désormais effective. L'arrêté l'encadrant a été publié au Journal officiel du 30 décembre.Une augmentation des taux a été actée, en parallèle, dans le projet de loi de finances 2019. Désor...

La révision des modalités de calcul de la redevance pour pollutions diffuses avait été annoncée par le gouvernement en janvier 2018 alors qu'il dévoilait un plan d'action pour réduire la dépendance aux pesticides. Le détail de la réforme contenue ...