De nouveaux outils législatifs encadrent le dispositif des CEE

Actu Environnement, le
Par
#Bâtiment
De nouveaux outils législatifs encadrent le dispositif des CEE
La loi Énergie Climat de novembre 2019 crée de nouveaux outils pour mieux encadrer le dispositif des certificats d'économie d'énergie. Benoît Denis et Valérie Saintaman, du cabinet Huglo Lepage Avocats nous en décryptent la portée.
Visiter le site
Articles qui devraient vous intéresser :

Aménagement : le Gouvernement propose de nouveaux outils aux collectivités

 Actu Environnement
Aménagement : le Gouvernement propose de nouveaux outils aux collectivités
A travers le projet de loi sur l'évolution du logement et de l'aménagement, le Gouvernement souhaite mettre en place de nouveaux outils pour accélérer les projets urbains. Il revient également sur certaines procédures.

Droits et devoirs associés aux outils du collectif Green IT

 GreenIT.fr
Droits et devoirs associés aux outils du collectif Green IT
Depuis quelques mois, nous avons beaucoup de questions sur ce que les collectivités, les entreprises et les prestataires peuvent faire, ou pas, avec les outils du collectif Green IT. L’objectif de cet article est de clarifier comment vous pouvez utiliser les outils que nous mettons gratuitement...

De nouveaux outils pour financer les énergies renouvelables dans les territoires

 Actu Environnement
De nouveaux outils pour financer les énergies renouvelables dans les territoires
De nouveaux outils apparaissent pour financer les projets d'énergies renouvelables dans les territoires. Les régions s'emparent du sujet en créant des fonds d'investissements territoriaux tandis qu'EnrCit vise à soutenir les projets citoyens.

EcoIndex : mise à jour majeur de la boîte à outils

 GreenIT.fr
EcoIndex : mise à jour majeur de la boîte à outils
Le collectif Green IT présente de nouveaux outils très pratiques pour évaluer les impacts environnementaux d’un site web.