Substances dangereuses dans les EEE : la directive RoHS transposée

Actu Environnement, le
Par
#Hygiene / Securite / Sante
Substances dangereuses dans les EEE : la directive RoHS transposée
Un décret, paru ce jour au Journal officiel, transpose en droit français la directive du 8 juin 2011 relative à l'utilisation de certaines substances dangereuses dans la fabrication des équipements électriques et électroniques (EEE), dite "directive RoHS II". Cette directive a modifié la précédente...
Articles qui devraient vous intéresser :

Substances dangereuses : un décret transpose les nouvelles exemptions de la directive RoHS II

Actu Environnement
Substances dangereuses : un décret transpose les nouvelles exemptions de la directive RoHS II
Exclure davantage de produits du champ d'application de la réglementation des substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (EEE). Tel est l'objet d'un décret paru le 26 décembre au Journal officiel, qui transpose la dir...

Risques industriels : la directive Seveso 3 transposée en droit français

Actu Environnement
Risques industriels : la directive Seveso 3 transposée en droit français
Les deux principaux textes réglementaires de transposition de la directive Seveso 3 sont parus. A la clé ? Des changements de régime et de prescriptions pour les ICPE mettant en oeuvre des substances dangereuses.

Directive RoHS : la transposition des exemptions mise en consultation

Actu Environnement
Directive RoHS : la transposition des exemptions mise en consultation
Le ministère de la Transition écologique met en consultation un projet de décret relatif à la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (EEE). Le texte transpose en droit fran...

Le zinc figure toujours en tête des substances dangereuses retrouvées dans l'eau

Actu Environnement
Le zinc figure toujours en tête des substances dangereuses retrouvées dans l'eau
Les résultats de la seconde phase de l'action nationale de recherche et de réduction des rejets de substances dangereuses dans les eaux (RSDE) sont publiés. Les métaux, et en particulier le zinc, arrivent en tête des substances mesurées.