Au nom de l’emploi, les députés ont suivi l’avis du gouvernement en rejetant un amendement, proposé par une députée LRM, visant à supprimer une fiscalitéfavorable à certains agrocarburants.
Le rejet par le Conseil constitutionnel du recours de Total contre la suppression de l’avantage fiscal sur l’huile de palme est un camouflet pour le pétrolier. Très remonté, Total menace désormais de privilégier l'huile de palme et d’exporter toute la production de biocarburants en...
L'Assemblée nationale a définitivement voté la fin de l'avantage fiscal dont bénéficiait jusqu'à présent l'huile de palme. Les députés ont en effet adopté le 19 décembre un amendement qui prévoit que les produits en contenant ne seront plus consid...
Coup de tonnerre dans l'hémicycle. Un amendement rétablit l'avantage fiscal pour l'huile de palme avec le soutien du Gouvernement. Une victoire pour Total et son usine de La Mède. Une défaite pour la déforestation et le climat.
L'avantage fiscal dont bénéficiait l'huile de palme prendra fin au 1er janvier prochain, tel que cela avait été voté dans la loi de finances pour 2019. Les députés ont en effet rejeté ce vendredi 15 novembre au soir, par 58 voix contre et 2 pour, ...