Vendre sa voiture à un professionnel : quels documents ?

Acheter une voiture d’occasion à un particulier peut être une expérience excitante, mais il est important de s’assurer que tous les documents nécessaires sont en ordre avant de conclure la transaction. Voici une liste des documents que vous devriez demander lorsque vous achetez une...

Le premier bilan d'activité des missions régionales d'autorité environnementale montre que l'artificialisation des sols reste toujours au programme de nombreux documents d'urbanisme. L'impact environnemental de ces documents est sous-évalué.

Pour l'exécutif, les contraintes environnementales pèsent trop lourdement sur le développement local. Il souhaite donc réduire le nombre de documents de planification environnementale opposables aux documents d'urbanisme.

L'Office national des forêts (ONF) va devoir communiquer ses documents à la Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature (Frapna). Les documents en question portent sur les mesures compensatoires dans le projet de Center Parcs de Roybon (Isèr...