Les sénateurs ont changé l’article premier, en réservant l’usage du passe vaccinal aux périodes où les hospitalisations liées au Covid-19 dépassent les 10 000 patients. Le texte doit passer jeudi 13 janvier en commission mixte paritaire.
L’Assemblée nationale a adopté en première lecture, jeudi, le projet de loi établissant la mise en place du passe vaccinal. Le texte doit être examiné par le Sénat en début de semaine prochaine.
Les députés ont voté, sans surprise, le texte controversé transformant le passe sanitaire en passe vaccinal au bout d’une nuit de débats qui se poursuivront dans quelques heures au Sénat.
Après trois jours et trois nuits de débats souvent houleux, le texte visant à transformer le passe sanitaire en passe vaccinal a été adopté jeudi matin.
Le texte a été voté, jeudi matin, au terme d’une longue nuit de débats, à 214 voix pour, 93 contre et 27 abstentions. Il doit désormais être examiné par le Sénat en début de semaine prochaine.