Loi Elan : les sénateurs votent le déploiement accéléré des antennes-relais

Actu Environnement, le
Par
#Aménagement
Loi Elan : les sénateurs votent le déploiement accéléré des antennes-relais
Après les députés, les sénateurs ont maintenu, le 25 juillet, dans le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (Elan), les conditions assouplies d'information du maire pour la construction de stations radioél...
Articles qui devraient vous intéresser :

La loi Elan accélère le déploiement des antennes-relais d'ici 2022

Actu Environnement
La loi Elan accélère le déploiement des antennes-relais d'ici 2022
La loi portant sur l'évolution du logement, l'aménagement et le numérique (Elan), promulguée le 24 novembre, assouplit les conditions d'information du maire pour la construction de stations radioélectriques.La loi fixe un délai d'un mois (contre d...

Loi Elan : les sénateurs votent contre le DPE opposable

Actu Environnement
Loi Elan : les sénateurs votent contre le DPE opposable
Les sénateurs ont à leur tour adopté et amendé le projet de loi Elan. Ils ont voté contre l'opposabilité en 2020 du diagnostic de performance énergétique des bâtiments. Ils s'opposent aussi à toute sanction concernant le décret "rénovation tertiai...

Le projet de loi Elan allège les contraintes administratives pour déployer les antennes-relais

Actu Environnement
Le projet de loi Elan allège les contraintes administratives pour déployer les antennes-relais
Dans le projet de loi Elan, le gouvernement souhaite assouplir les conditions d'information du maire pour la construction de stations radioélectriques. Les associations "anti-ondes" dénoncent une remise en cause de la loi "Abeille" de 2015.

Antennes relais : de plus en plus difficile pour les maires d'invoquer le principe de précaution

Actu Environnement
Antennes relais : de plus en plus difficile pour les maires d'invoquer le principe de précaution
Le Conseil d'Etat fait une application toujours plus stricte du principe de précaution en matière d'antennes relais. Nouvelle illustration à travers une décision rendue en faveur d'Orange contre la ville d'Issy-les-Moulineaux.