Le projet de loi sur la transition énergétique a encore subi des transformations. Dans la nuit de mercredi 15 à jeudi 16 juillet, le Sénat de droite a adopté le texte en nouvelle lecture, après...
A l'entame de la seconde lecture du projet de loi de transition énergétique, les députés ont réintroduit des objectifs essentiels modifiés en première lecture au Sénat. Ils ont aussi retouché certains points, tels que la définition des Tepos
Le projet de loi sur la transition énergétique suscite satisfaction et déception des associations. La lecture devant le Sénat sera-t-elle l'occasion de corriger le tir ?
Le Sénat a adopté en seconde lecture le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Notre). Il a modifié les modalités du futur schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires.
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Depuis hier et jusqu'au 19 février , le Sénat examine le projet de loi sur la transition énergétique jusqu'au 19 février. Le texte, adopté le 14 octobre par l'Assemblée nationale, a déjà été largement amendé en commission sénatoriale. Mais les débats promettent d'être houleux, avec...