La redevance pour copie privée, point de discorde entre la culture et l’économie circulaire

Natura Sciences, le
Par
#Culture #économie circulaire
La redevance pour copie privée, point de discorde entre la culture et l’économie circulaire
- Après une année 2020 économiquement catastrophique, la Commission copie privée propose que la redevance éponyme s'applique aux appareils reconditionnés. Les fonds supplémentaires pourraient servir à financer un secteur culturel affaibli par la crise. L'idée ne réjouit pas les professionnels du reconditionnement, qui craignent une fragilisation de leur filière. Cet article La redevance pour copie privée, point de discorde entre la culture et l’économie circulaire est apparu en premier sur Natura Sciences.
Visiter le site
Articles qui devraient vous intéresser :

Les acteurs du reconditionné contestent la redevance sur la copie privée

 Natura Sciences
no preview
- Le Sénat a examiné ce mercredi le projet de loi proposant une redevance privée sur les appareils reconditionnés. Cette initiative, portée par le gouvernement, vise à réduire l’empreinte environnementale du numérique. Elle revient à imposer une taxe sur la copie privée. Objet de...

La redevance “copie privée” sur les appareils reconditionnés adoptée

 Natura Sciences
no preview
- Le Parlement a adopté définitivement mardi, par un ultime vote du Sénat, la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique. Cela fait de la France un pays précurseur dans ce domaine, au moment où les dirigeants mondiaux sont réunis à Glasgow pour...

Engrais azotés : la redevance de la discorde

 Actu Environnement
Engrais azotés : la redevance de la discorde
Le projet de loi climat prévoit une trajectoire de réduction des émissions liées aux engrais azotés mais diffère la création d'une redevance. Le sujet divise, y compris au sein de la majorité.

L’économie circulaire expliquée en 3 minutes

 Natura Sciences
L’économie circulaire expliquée en 3 minutes
- L'ADEME et l'Institut de l'économie circulaire organisent les 2e assises de l'économie circulaire à Paris les 16 et 17 juin. Si l'on parle de plus en plus de ce concept, il continue d'être vague pour beaucoup. Afin de faciliter sa compréhension, l'Ademe Bourgogne a produit une vidéo, on ne...