Polluants organiques persistants : accord provisoire du Conseil et du Parlement européen

Le Conseil de l'Union européenne a adopté le 28 novembre une position commune sur la proposition de refonte du règlement du 29 avril 2004 sur les polluants organiques persistants (POP). Un texte qui vise à interdire progressivement la production, ...

Le Conseil de l'Union européenne a adopté jeudi 13 juin le projet de révision du règlement du 29 avril 2004 sur les polluants organiques persistants (POP). Cette révision vise à intégrer les amendements apportés à la convention de Stockholm du 22...

Du 29 mai au 7 août, la Commission européenne consulte les parties prenantes au sujet de la mise à jour des valeurs limites de concentration dans les déchets de certains polluants organiques persistants (POP). L'exécutif européen veut réviser ou d...

Après près de huit mois de négociations, le Parlement européen est parvenu à un accord politique provisoire avec le Conseil européen concernant la modification du règlement Aarhus. L'accord a été conclu le lundi 12 juillet et le règlement doit mai...