Chevron dépose un recours en nullité contre sa condamnation pour pollution

Le Monde, le
Chevron dépose un recours en nullité contre sa condamnation pour pollution
Le géant pétrolier a été condamné en novembre par la plus haute instance judiciaire équatorienne à une amende de 9,5 milliards de dollars pour des dégâts environnementaux causés entre 1964 et 1990 par Texaco.
Visiter le site
Articles qui devraient vous intéresser :

Equateur : l'amende de Chevron réduite à 7 milliards d'euros

 Le Monde
Equateur : l'amende de Chevron réduite à 7 milliards d'euros
La Cour nationale de justice a confirmé la condamnation de Chevron pour un cas de pollution en Amazonie mais fixé l'amende à 9,511 miliards de dollars, divisant quasiment de moitié le montant initialement fixé à 19 milliards de dollars.

Environnement : l'Equateur gagne une bataille contre Chevron

 Liberation
Environnement : l'Equateur gagne une bataille contre Chevron
La justice équatorienne a confirmé la condamnation de la compagnie pétrolière américaine à une amende record pour la pollution de la forêt amazonienne entre 1964 et 1990.

Procès du glyphosate aux USA : Monsanto fait appel de sa condamnation

 Actu Environnement
Procès du glyphosate aux USA : Monsanto fait appel de sa condamnation
Mardi 18 septembre, la société américaine Monsanto a officiellement déposé son appel, devant la cour supérieure de San Francisco, de sa condamnation, en août, à verser 289 millions de dollars à un jardinier atteint d'un cancer. L'audience est prév...

Amorce dépose un recours contre les prélèvements sur les agences de l'eau

 Actu Environnement
Amorce dépose un recours contre les prélèvements sur les agences de l'eau
Obtenir l'annulation des textes qui ponctionnent les ressources des agences de l'eau. Tel est l'objet du recours qu'Amorce a déposé le 28 septembre. L'association de collectivités, rapporte l'AFP, reproche au gouvernement d'utiliser la fiscalité e...