Dans la version allégée du compte pénibilité mise en place par les ordonnances Macron, les agents chimiques dangereux ne sont plus considérés comme des facteurs à risques.
Toute une série de textes réglementaires vient confirmer la mise en oeuvre du compte pénibilité. Les six derniers facteurs de risques devront être pris en compte à compter du 1er juillet 2016. Au grand dam du patronat.
Les vapeurs de cigarettes électroniques contiendraient des substances cancérigènes, dans des quantités très variables qui peuvent dépasser les concentrations de la fumée de cigarette traditionnelle.
Créé en 2014, le compte pénibilité entre en application cette année. Une instruction ministérielle en présente aujourd'hui le fonctionnement. L'occasion d'identifier les obligations incombant aux employeurs.
La Commission européenne propose, à partir de "preuves scientifiques", de limiter l'exposition des travailleurs à cinq nouveaux agents chimiques cancérigènes. Cela porte à 26 le nombre de substances qui font l'objet d'une limitation ou d'une pro...