Justice environnementale : le Sénat adopte le projet de loi en première lecture

Le Sénat a adopté en première lecture mardi 26 janvier le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité par 263 voix pour et 32 contre. Celui-ci va désormais revenir à l'Assemblée nationale pour une seconde lecture.Ce passage au Sénat a perm...

- Le Sénat a adopté ce mardi en première lecture un projet de loi climat revu et corrigé, après deux semaines de débats intenses. La majorité sénatoriale de droite se félicite d’un texte à l’ambition "réhaussée". Mais, du côté du ministère de la Transition écologique, on...

Le Sénat a adopté en seconde lecture le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Notre). Il a modifié les modalités du futur schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires.

Les sénateurs a adopté ce mardi 2 avril le projet de loi d'orientation des mobilités (LOM) en première lecture par 248 voix pour et 18 voix contre. Ce texte, sur lequel le gouvernement a engagé la procédure accélérée, avait été présenté en conseil...