Fiscalité sur le diesel : des mesures dans le prochain projet de loi de Finances ?

Actu Environnement, le
Par
#Economie
Fiscalité sur le diesel : des mesures dans le prochain projet de loi de Finances ?
Les députés écologistes ont présenté des amendements pour mettre en place une fiscalité sur le diesel, dans le cadre du projet de loi de finances rectificatif. Ils ont été rejetés mais le gouvernement n'a pas fermé la porte à de telles mesures.
Articles qui devraient vous intéresser :

Ségolène Royal : « Un jour ou l’autre, il faudra en terminer avec le diesel »

Automobile Propre
Ségolène Royal : « Un jour ou l’autre, il faudra en terminer avec le diesel »
Alors que l’affaire Volkswagen est loin d’être terminée, la fiscalité du diesel s’invite dans les débats politiques et pourrait pousser le gouvernement à mettre en place de nouvelles augmentations dès l'an prochain.

L'énergie et les déchets au programme du projet de loi de finances rectificative pour 2015

Actu Environnement
L'énergie et les déchets au programme du projet de loi de finances rectificative pour 2015
Le ministère des Finances a rendu public vendredi 13 novembre le projet de loi de finances rectificative pour 2015. Au menu ? Fiscalité de l'énergie (CSPE, CCE, diesel), taxe d'enlèvement des ordures ménagères et TGAP.

Fiscalité diesel : le scandale Volkswagen accélère les débats

Actu Environnement
 Fiscalité diesel : le scandale Volkswagen accélère les débats
La fraude sur les émissions polluantes de Volkswagen s'invite dans les débats de la loi de finances en France. Plusieurs députés et sénateurs poussent le Gouvernement à accélérer l'alignement de la fiscalité du diesel sur celle de l'essence.

Lire notre dossier d'actu "Les lois de finances vont-elles faire évoluer la fiscalité écologique ?"

Actu Environnement
Lire notre dossier d'actu 'Les lois de finances vont-elles faire évoluer la fiscalité écologique ?'
Le projet de loi de finances pour 2016 (PLF 2016) a été présenté en Conseil des ministres le 30 septembre sans annonce phare sur la fiscalité énergétique ou la pollution atmosphérique. Suite à un arbitrage du Premier ministre, le Gouvernement a en...