Un démonstrateur de la mise en et oelig;uvre d'une économie territoriale de la biodiversité : voici l'objectif affiché du contrat de transition écologique (CTE) du Pays de Grasse. Depuis le lancement du dispositif, c'est le premier contrat struct...
La secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, Emmanuelle Wargon a signé, le 9 janvier, le Contrat de transition écologique (CTE) de la communauté d'agglomération du Beauvaisis (Oise). Ce contrat est axé sur l...
Ce lundi 17 décembre, la secrétaire d'Etat à la Transition écologique et solidaire, Emmanuelle Wargon, s'est rendue en Côte-d'Or pour signer le contrat de transition écologique (CTE) du territoire de la Haute Côte-d'Or qui regroupe les communautés...
Emmanuelle Wargon, secrétaire d'Etat à la Transition écologique, a signé le 9 avril le contrat de transition écologique (CTE) du Territoire de la Côte Ouest (TCO) de La Réunion. Cette communauté d'agglomération regroupe cinq communes : Le Port, La...
Un arrêté du ministre de la Transition écologique, paru au Journal officiel du 29 septembre, fixe un contrat type de partage des avantages découlant de l'utilisation des ressources génétiques prélevées sur le territoire national. Le contrat de ...