Huile de palme : l'Assemblée rétablit en douce son avantage fiscal

Actu Environnement, le
Par
#Energie
Huile de palme : l'Assemblée rétablit en douce son avantage fiscal
Coup de tonnerre dans l'hémicycle. Un amendement rétablit l'avantage fiscal pour l'huile de palme avec le soutien du Gouvernement. Une victoire pour Total et son usine de La Mède. Une défaite pour la déforestation et le climat.
Visiter le site
Articles qui devraient vous intéresser :

L'huile de palme perd son avantage fiscal

 Actu Environnement
L'huile de palme perd son avantage fiscal
L'Assemblée nationale a définitivement voté la fin de l'avantage fiscal dont bénéficiait jusqu'à présent l'huile de palme. Les députés ont en effet adopté le 19 décembre un amendement qui prévoit que les produits en contenant ne seront plus consid...

Huile de palme: Total tenté par le jusqu’auboutisme

 Challenges
Huile de palme: Total tenté par le jusqu’auboutisme
Le rejet par le Conseil constitutionnel du recours de Total contre la suppression de l’avantage fiscal sur l’huile de palme est un camouflet pour le pétrolier. Très remonté, Total menace désormais de privilégier l'huile de palme et d’exporter toute la production de biocarburants en...

Chronologie : la taxation de l’huile de palme, deux ans de bataille législative

 Le Monde
Chronologie : la taxation de l’huile de palme, deux ans de bataille législative
Le vote à l’Assemblée nationale le 14 novembre rétablissant l’avantage fiscal pour l’huile de palme s’inscrit dans une longue bataille entre le gouvernement, les parlementaires et les industriels, dont Total.

Biocarburants à partir d'huile de palme : le Conseil d'État met fin à l'avantage fiscal pour Total

Actu Environnement
Biocarburants à partir d'huile de palme : le Conseil d'État met fin à l'avantage fiscal pour Total
Dans une décision rendue le 24 février, le Conseil d'État confirme que tous les produits à base d'huile de palme sont exclus de la liste des biocarburants bénéficiant d'un avantage fiscal. Saisi par les associations Canopée, Les Amis de la Terre e...