La Cour rejette la demande des groupes qui voulaient stopper le BAPE

Le Devoir, le
Par
#Actualités sur l'environnement
La Cour rejette la demande des groupes qui voulaient stopper le BAPE
La Cour supérieure a rejeté vendredi la demande des groupes environnementaux qui souhaitaient stopper le BAPE sur le pipeline Énergie Est, jugeant le processus inutile puisqu’il sera mené sans respecter la procédure légale prévue pour un tel projet.
Visiter le site
Articles qui devraient vous intéresser :

La Cour rejette la demande d’injonction

 Le Devoir
La Cour rejette la demande d’injonction
Les groupes environnementalistes ont subi un revers en Cour supérieure du Québec dans...

La Cour rejette la requête de TransCanada

 Le Devoir
La Cour rejette la requête de TransCanada
La Cour a rejeté mercredi la requête présentée par TransCanada et qui visait à faire stopper l’action en justice lancée par des groupes écologistes pour forcer la pétrolière à respecter les lois environnementales du Québec.

​Le BAPE rejette le projet de Mine Arnaud

 Le Devoir
​Le BAPE rejette le projet de Mine Arnaud
Le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) rejette, «dans sa forme actuelle», le projet de Mine Arnaud censé s'implanter à Sept-Îles. Un revers pour Investissement Québec, qui en est le principal actionnaire.

La Cour rejette la demande de Pétrolia

 Le Devoir
La Cour rejette la demande de Pétrolia
La Cour supérieure vient de rejeter la demande de Pétrolia, qui souhaitait forcer le gouvernement à autoriser la préparation d’un nouveau site de forage sur l’île d’Anticosti en prévision des forages avec fracturation qui sont prévus dans le contrat signé par Québec.