Après quatre jours et quatre nuits consécutifs de débats parfois houleux, l’Assemblée nationale et le Sénat ont trouvé dimanche soir un accord sur l’extension du passesanitaire.
Succédant à l’Assemblée nationale, le Sénat a voté jeudi en faveur du projet de loi encadrant la sortie graduelle de l’état d’urgence sanitaire. Entériné, le passe sanitaire doit entrer en vigueur le 9 juin pour les grands rassemblements.
Les députés ont adopté en lecture définitive le projet de loi visant à transformer le passe sanitaire en passe vaccinal, dimanche soir, après deux semaines de débats agités entre parlementaires d’opposition et majorité.
Le Parlement a définitivement adopté le projet de loi instaurant des dérogations à l'interdiction des néonicotinoïdes. L'Assemblée nationale, le 30 octobre, et le Sénat, ce mercredi 4 novembre, ont en effet adopté le texte conclu en commission ...