Activités du déchet : la nomenclature ICPE refondue pour encourager la valorisation

Actu Environnement, le
Par
#Déchets
Activités du déchet : la nomenclature ICPE refondue pour encourager la valorisation
Eviter une surtranspositon des directives européennes et favoriser la valorisation des déchets en allégeant la réglementation. Tels sont les objectifs de la refonte des rubriques de la nomenclature ICPE dédiées aux déchets.
Visiter le site
Articles qui devraient vous intéresser :

La nouvelle nomenclature des ICPE entre en vigueur

 Actu Environnement
La nouvelle nomenclature des ICPE entre en vigueur
La transposition de la directive Seveso 3 donne lieu à une modification substantielle de la nomenclature des ICPE. Cette modification impacte bien sûr les établissements "Seveso" mais pas seulement. Explications.

Installations de déchets : l'Administration consulte sur une révision de la nomenclature ICPE

 Actu Environnement
Installations de déchets : l'Administration consulte sur une révision de la nomenclature ICPE
Une consultation sur un projet de texte touchant aux rubriques déchets des installations classées (ICPE) vient de s'ouvrir. Le texte propose d'alléger les procédures pour de nombreuses installations, surtout celles visant la valorisation matière.

Installations classées : un décret simplifie les procédures applicables à de nombreuses activités

 Actu Environnement
Installations classées : un décret simplifie les procédures applicables à de nombreuses activités
De nombreuses activités allant de l'agroalimentaire à la chimie en passant par le textile ou les métaux sont impactées par la nouvelle modification de la nomenclature ICPE. Beaucoup d'établissements vont désormais relever du régime de la déclaration.

ICPE : une nouvelle modification de la nomenclature impacte plusieurs activités

 Actu Environnement
ICPE : une nouvelle modification de la nomenclature impacte plusieurs activités
Travail du bois, méthanisation, distribution de gaz inflammables liquéfiés, mise en oeuvre de substances radioactives, gestion des déchets radioactifs... Telles sont les activités impactées par cette nouvelle modification.