Les députés ont démarré le 27 juin, en séance plénière, l'examen du projet de loi énergie climat et ont validé l'article premier, qui fixe les grands objectifs. Plusieurs amendements ont été adoptés à cette occasion. Tout d'abord, les députés ont...
Députés et sénateurs sont parvenus à un accord lors de la commission mixte paritaire sur le projet de loi énergie climat, le 25 juillet. Le texte va donc pouvoir être adopté, après une seule lecture par chambre. Le texte fixe les grands objectifs...
Le 16 juillet, les sénateurs ont commencé l'examen du projet de loi énergie climat en séance publique. Ils sont revenus sur l'article premier, qui fixe les grands objectifs énergétiques et climatiques de la France. La semaine précédente, en commi...
Les députés ont passé en revue et adopté les grands objectifs du projet de loi de transition énergétique. Les débats ont été bien plus courts que lors de la première lecture, l'UMP défendant a minima ses positions.