Ponctions sur les agences de l'eau : un arrêté fixe les montants au profit de l'AFB et de l'ONCFS

Actu Environnement, le
Par
#Eau
Ponctions sur les agences de l'eau : un arrêté fixe les montants au profit de l'AFB et de l'ONCFS
Un arrêté interministériel, signé le 22 février mais publié seulement ce jeudi 5 avril, fixe le montant des contributions financières que les agences de l'eau sont tenues de verser en 2018 à l'Agence française pour la biodiversité (AFB) et à l'O...
Visiter le site
Articles qui devraient vous intéresser :

Ponctions sur les agences de l'eau : le montant au profit de l'OFB est fixé pour 2021

Actu Environnement
Ponctions sur les agences de l'eau : le montant au profit de l'OFB est fixé pour 2021
La contribution des agences de l'eau au profit de l'Office français de la biodiversité a été fixé à près de 373 millions euros pour 2021. Des évolutions font craindre à certains un nouvel affaiblissement de la capacité d'intervention des agences.

Agences de l'eau : un arrêté précise la répartition du prélèvement au profit du budget de l'Etat

 Actu Environnement
Agences de l'eau : un arrêté précise la répartition du prélèvement au profit du budget de l'Etat
Un arrêté, publié au Journal officiel du 12 avril, fixe la répartition du prélèvement de 200 millions d'euros (M euros ) que l'Etat va opérer en 2018 sur les "ressources accumulées" des agences de l'eau. Cette répartition est fondée sur la part d...

Une nouvelle répartition des contributions des agences de l'eau aux opérateurs de la biodiversité

 Actu Environnement
Une nouvelle répartition des contributions des agences de l'eau aux opérateurs de la biodiversité
Les contributions des agences de l'eau à l'Agence française pour la biodiversité (AFB) et à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) pour 2019 sont désormais connues. Elles sont fixées par un arrêté interministériel publié le ...

Ponctions budgétaires sur les agences de l'eau : la répartition de l'effort entre bassins est fixée

 Actu Environnement
Ponctions budgétaires sur les agences de l'eau : la répartition de l'effort entre bassins est fixée
Deux arrêtés viennent préciser le montant de la contribution des agences de l'eau, tant au budget de l'Etat qu'à celui de l'Agence française pour la biodiversité (AFB) créée le 1er janvier 2017. Ces contributions ne sont pas nouvelles. Le premier...