De nombreux textes concernant l'environnement entrent en vigueur en ce début d'année 2016. Mais plusieurs décrets d'application, relatifs notamment à la loi sur la transition énergétique, n'ont pas été publiés dans les temps.
Le 1er janvier 2019 marque l'entrée en vigueur de nombreuses dispositions en matière d'environnement, de transport et d'énergie, mais aussi l'abandon de certaines d'entre elles. Tour d'horizon.
Si le gouvernement a assoupli les règles sur la mise en place des ZFE, cela n’empêche pas plusieurs métropoles d’instaurer…
L’article ZFE : ce qui change le 1er janvier 2024 pour les interdictions de circulation est apparu en premier sur Automobile Propre.
Traditionnellement, le 1er juillet est une date clé d'entrée en vigueur de nombreuses mesures réglementaires. Et 2016 n'échappe pas à la règle. Actu-Environnement fait le point toute cette semaine sur les nouvelles obligations et mesures en matièr...