Passe vaccinal : le texte de retour à l’Assemblée après l’échec des discussions entre sénateurs et députés

Les députés ont voté, sans surprise, le texte controversé transformant le passe sanitaire en passe vaccinal au bout d’une nuit de débats qui se poursuivront dans quelques heures au Sénat.

Les députés doivent examiner le projet de loi transformant le passe sanitaire en passe vaccinal jusque tard dans la nuit lundi. L’entrée en vigueur du texte, contestée par une partie de l’opposition, est prévue pour le 15 janvier.

Les sénateurs ont changé l’article premier, en réservant l’usage du passe vaccinal aux périodes où les hospitalisations liées au Covid-19 dépassent les 10 000 patients. Le texte doit passer jeudi 13 janvier en commission mixte paritaire.

Le Palais du Luxembourg entame à son tour lundi l’examen du projet de loi qui prévoit la transformation du passe sanitaire en passe vaccinal. Après une semaine chaotique à l’Assemblée nationale, les sénateurs préfèrent jouer la carte de l’apaisement.