Le gouvernement veut taxer les rivières
Bio à la Une, le
03/12 à 11h09
Par
bioalaune
Les rivières françaises bientôt taxées?
A l’heure où Jean-Marc Ayrault parle d’une remise à plat de la fiscalité, le gouvernement annonce la préparation d’une nouvelle taxe sur les rivières qui concernera les agriculteurs et les particuliers dont le terrain est traversé par un cours d’eau.
Ce nouveau prélèvement fiscal est destiné à financer l’Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques, ONEMA, un organisme public rattaché au ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie en charge de favoriser une gestion globale et durable des ressources en eau en France.
Prélevé annuellement à hauteur de 50 centimes par mètre linéaire de rivière, cet impôt pourrait atteindre une centaine d’euros chaque année...
Visiter le site
Articles qui devraient vous intéresser :