Chasse à l'ortolan : Bruxelles traduit la France devant la Cour de justice européenne

Actu Environnement, le
Par
#Biodiversité
Chasse à l'ortolan : Bruxelles traduit la France devant la Cour de justice européenne
La Commission européenne a traduit le 8 décembre la France devant la Cour de justice européenne, pour non-respect des dispositions visant à protéger le bruant ortolan qui fait l'objet de braconnage dans les Landes. Le recours de la Commission inte...
Articles qui devraient vous intéresser :

La chasse à la glu torpillée par la justice européenne

Actu Environnement
La chasse à la glu torpillée par la justice européenne
Un violent coup judiciaire vent d'être porté à la chasse à la glu. Par une décision rendue mercredi 17 mars, la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) remet en cause ce mode de chasse traditionnelle qui n'est plus pratiquée qu'en France. La...

Pollution aux particules : la France traduite devant la Cour de justice européenne

Actu Environnement
Pollution aux particules : la France traduite devant la Cour de justice européenne
La Commission européenne annonce ce vendredi 30 octobre qu'elle traduit la France devant la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) pour non-respect des valeurs limites fixées par la directive sur la qualité de l'air ambiant en ce qui concern...

Chasse à l'ortolan : la Commission européenne abandonne la procédure contre la France

Actu Environnement
Chasse à l'ortolan : la Commission européenne abandonne la procédure contre la France
La fermeté de Nicolas Hulot a payé : la Commission européenne a annoncé, le 14 novembre, se désister de la procédure d'infraction contre la France pour non-application de la directive Oiseaux 2009/147/CE concernant le bruant ortolan. Cet oiseau mi...

Pollution de l’air : Bruxelles renvoie la France devant la Cour de justice de l’Union européenne

Le Monde
Pollution de l’air : Bruxelles renvoie la France devant la Cour de justice de l’Union européenne
La France était dans le viseur de Bruxelles depuis près de dix ans pour non-respect de la directive européenne de 2008 sur la qualité de l’air.