Troisième cycle de la DCE : la consultation du cadre pour les Sdage est ouverte

Une consultation publique sur l'eau avec notamment les projets de Sdage pour la période 2016-2021 est ouverte jusqu'au 18 juin 2015. Zoom sur les principaux changements par rapport à la période précédente.

Les règles de participation du public pour l'élaboration des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (sdage) sont désormais connues. Un arrêté, publié le 27 octobre, a précisé les dernières dispositions attendues : les modalités de...

Un arrêté vient modifier le cadre fixant le contenu des schémas directeurs d'aménagement et gestion des eaux (Sdage). Désormais, les projets de document seront seulement mis à la disposition du public.

À l'occasion de la journée internationale de la biodiversité, célébrée le 22 mai, le ministère de la Transition écologique a lancé une consultation citoyenne sur la troisième stratégie française en la matière. Ouverte jusqu'au 5 juillet, cette con...