Zones humides : le Sénat veut assurer la sécurité juridique des projets

Actu Environnement, le
Par
#Biodiversité
Zones humides : le Sénat veut assurer la sécurité juridique des projets
La protection juridique des zones humides pourrait de nouveau subir un affaiblissement. La commission spéciale du Sénat chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (Asap) a adopté, le 26 février, un...
Visiter le site
Articles qui devraient vous intéresser :

Zones humides : les députés rétablissent une définition plus protectrice

 Actu Environnement
Zones humides : les députés rétablissent une définition plus protectrice
Le Sénat avait semé le doute en mars dernier. La chambre haute avait affaibli la protection juridique des zones humides en adoptant un amendement au projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (Asap). Selon cet amendeme...

Les zones humides

 Notre Planète
Les zones humides
Les zones humides continentales, marines et côtières. Définition, les causes de destruction et de dégradation. L'utilité des zones humides : économiques, naturelles, patrimoniales. Les protections réglementaires.

Le Sénat rétablit des critères alternatifs pour définir les zones humides

Actu Environnement
Le Sénat rétablit des critères alternatifs pour définir les zones humides
Le projet de loi sur l'Office français de la biodiversité (OFB), qui a fait l'objet d'un accord en commission mixte paritaire le 25 juin, contient une disposition qui devrait permettre de rétablir une certaine protection des zones humides. Les sé...

Biodiversité en danger : la gestion des zones humides critiquée

 Le Monde
Biodiversité en danger : la gestion des zones humides critiquée
La sauvegarde des zones humides et de la biodiversité sont les principaux arguments utilisés par les opposants à plusieurs projets contestés, comme le barrage de Sivens.