Une vingtaine d’habitants du Gard, contaminés au plomb, à l’arsenic et au cadmium, ont décidé ce jeudi de porter plainte contre X pour mise en danger de la vie d’autrui, blessures involontaires et pollution...
Le 9 novembre, 134 habitants de la commune de Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône), exposés aux pollutions industrielles et portuaires, ont porté plainte contre X auprès du tribunal d'Aix-en-Provence pour "mise en danger de la vie d'autrui". Selon l'age...
43 personnes et deux associations ont porté plainte contre X pour «mise en danger de la vie d'autrui» pour la contamination environnementale et sanitaire qu'elles attribuent à d'anciennes mines des Cévennes...
Les deux femmes habitaient à proximité du périphérique parisien. Souffrant d'asthme et de bronchite chronique, elles réclament 160.000 euros d'indemnisation à l’État pour « carence fautive ». Une première en France.
L’article Pollution de l’air : une mère et sa fille portent...
Quatorze habitants de la vallée de l'Arve en Haute-Savoie ont déposé plainte contre l'Etat pour "carence fautive". Ils estiment que l'Etat n'a pas pris les mesures nécessaires pour réduire la pollution de l'air et les problèmes sanitaires qu'ell...