Elevages porcins : l'allègement des procédures entre en vigueur

Actu Environnement, le
Par
#Reglementation
Elevages porcins : l'allègement des procédures entre en vigueur
Les textes allégeant les procédures applicables aux élevages porcins viennent d'être publiés, provoquant l'ire des associations de protection de l'environnement. Pas sûr que la profession porcine soit pour autant satisfaite.
Articles qui devraient vous intéresser :

Les élevages porcins vont-ils faire dérailler le régime d'enregistrement ?

Actu Environnement
Les élevages porcins vont-ils faire dérailler le régime d'enregistrement ?
L'extension du régime d'enregistrement aux élevages porcins pose question. N'est-il pas le révélateur d'un dévoiement du concept d'origine qui ne visait que les installations implantées hors zones sensibles ?

Elevages porcins : le Conseil d'Etat valide le régime d'enregistrement

Actu Environnement
Elevages porcins : le Conseil d'Etat valide le régime d'enregistrement
L'application du régime d'autorisation simplifiée aux élevages de porcs était très contestée. Le Conseil d'Etat vient toutefois de la valider, alors que le Gouvernement s'apprête à l'étendre aux élevages de volailles.

Électrification : 43 sites et zones industrielles pourront bénéficier de procédures allégées de raccordement

Actu Environnement
Électrification : 43 sites et zones industrielles pourront bénéficier de procédures allégées de raccordement
La loi d'accélération des énergies renouvelables de 2023 prévoit un allègement des procédures pour le raccordement électrique des grands projets industriels nécessaires à la transition énergétique. Ces modifications concernent les installations de...

La révolution administrative du "silence vaut accord" entre en vigueur

Actu Environnement
La révolution administrative du 'silence vaut accord' entre en vigueur
Pour environ 1.200 procédures, le silence de l'Administration sur une demande d'autorisation va désormais valoir accord. Actu-Environnement diffuse la liste des procédures pour lesquelles cette règle entre en vigueur.